Déposée le 10 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCAN IMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CUISINE DU JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-03 du 18 janvier 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCAN IMPORT domicilié(e) 9 Rue Edouard Branly - 95220 - HERBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 048 723 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LA CUISINE DU JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3542857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCAN IMPORT, Société par actions simplifiée - 9 Rue Edouard Branly - 95220 - HERBLAY - France - SIREN 732048723
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. INGRAND Grégory - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 13 octobre 2008 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°482666 - Publication au BOPI 2008-10-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27
Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03
Inscription le 27 mai 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°498520 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27
Inscription le 10 mars 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°518595 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10
Inscription le 7 juin 2017 - Changement d'adresse n°701193 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-07
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2017 n°2662534 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-24
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, crustacés (non vivants) ; conserves et semi-conserves à base de viande, de poisson, d'œufs de poisson, de volaille ou de gibier ; pâtes à tartiner à base de viande, de poisson, d'œufs de poisson, de volaille ou de gibier ; fromages, pâtes à tartiner à base de fromage, caviar de légumes, tapenade, charcuterie, coquillages (non vivants), salade de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de mollusques, de crustacés, de volaille, de gibier ou d'algues ; plats cuisinés à base de légumes ; fruits secs, notamment cacahouètes, pistaches, noix de cajou ; olives conservées ; olives aromatisées, anchois, purée d'anchois.
Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, biscuiterie, gâteaux, biscottes, petits-fours (pâtisserie) salés ou sucrés, piments (assaisonnement), quiche, sauce à salade, sauce tomate, sushi, tortillas, rouleaux de printemps, taboulé, tartes, biscuits salés ou sucrés pour l'apéritif, chips à base de céréales, chips à base de riz, chips, pâtes alimentaires, riz, semoules, crêpes (alimentation), biscuits, chocolat, sucreries, viennoiseries, brioches, entremets, en-cas à base de céréales ou de riz, miel, petits fours (pâtisserie) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, amandes (fruits), arachides (fruits), baies (fruits), betteraves, blé, cannes à sucre, céréales en grains non travaillés, champignons frais, chicorée (salade), châtaignes fraîches, citrons, coquillages vivants, concombres, crustacés vivants, grains (céréales), laitues, lentilles (légumes) fraîches, houblon, maïs, noisettes, noix, noix de coco, œufs de poisons, olives fraîches, oranges, oignons (légumes) frais, piments (plantes), pâtées, pommes de terre, poireaux (porreaux), racines alimentaires, truffes fraîches.
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